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Diffamation dans les forums : une association lance le débat
Dixit : Une nouvelle association, baptisée Serpir, lance une souscription pour aider les responsables de Defense-consommateur.org et réclame un débat pour clarifier les responsabilités en cas de diffamation dans un forum.

Diffamation dans les forums : une association lance le débat
Par Karine Solovieff, 01net.
Le 05/06/2002.

http://www.01net.com/rdn ?oid=185949

Une nouvelle association, baptisée Serpir, lance une souscription pour aider les responsables de Defense-consommateur.org et réclame un débat pour clarifier les responsabilités en cas de diffamation dans un forum.

Il y a une semaine, les responsables du site Defense-consommateur.org étaient condamnés à payer 80 000 euros de dommages-intérêts pour des propos diffamatoires envers Pere-noel.fr tenus sur leur forum.

Ce jugement constitue l’une des premières jurisprudences pour les affaires où un webmaster est incriminé pour des messages dont il n’était pas l’auteur.

Cette nouvelle est vite sortie du cercle restreint de l’affrontement Defense-consommateur.org et Pere-noel.fr. Elle a attiré en particulier l’attention de la toute jeune association ODEBI, regroupant cinq associations d’utilisateurs d’accès à l’Internet haut débit.

Définir une fois pour toutes les responsabilités

Odebi a décidé de se mobiliser et vient de créer une autre association, dont le nom est l’acronyme Serpir (prononcez serpillière). Ses statuts et son développement ne seront connus que dans quelques jours.

« L’association a deux objectifs principaux, explique Pierre-Jean Duvivier, président de la LPIC, membre d’Odebi, le premier est de venir en aide aux responsables de Defense-consommateur.org, en recueillant des contributions financières. Le second est de créer un débat pour pousser le législateur à fixer les responsabilités ».

Aujourd’hui, la principale interrogation réside dans le fait de savoir si un forum dépend ou non de la loi sur la liberté de la presse. Dans ce cas, le webmaster est considéré comme un directeur de publication, responsable pénalement et civilement de ce qui s’y dit.

Serpir se réfère au débat qui avait suivi « l’affaire Altern », en 1999, l’hébergeur avait été condamné au nom de la loi sur la liberte de la presse pour des photos publiées sur l’un des sites personnels qu’il hébergeait.

La communauté Internet avait alors largement réagi, et en août 2000, une nouvelle loi avait été promulguée protégeant les intermédiaires techniques.

Appel à la mobilisation sur Internet

« Nous souhaitons une législation précise sur qui porte la responsabilité en cas de propos diffamants dans un forum, précise Pierre-Jean Duvivier, et si elle porte sur les intermédiaires techniques, alors ils deviendraient des censeurs moraux ».

Serpir craint en particulier que la jurisprudence n’en vienne à tuer les forums spontanés en poussant les webmasters à les fermer par prudence. L’association défend le concept d’Internet libre, transparent et responsable.

Pour atteindre cet objectif, une « action d’envergure » est prévue, au cours de la semaine du 18 juin, qui consistera à fermer le maximum de forums Internet. A la place, figureront un appel à mobilisation et une pétition.

Des contacts sont pris en ce sens, avec des responsables ou des hébergeurs de forums de discussion. « Cette action sera renouvelée jusqu’à obtenir gain de cause », prévient Pierre-Jean Duvivier.